Mentions légales

Information éditeur

Le site www.groupement-fle.com est édité par l’association Groupement FLE.

Siège social : 2 rue de Verdun – 34000 – Montpellier (France)
Tel : +33 (0)6 16 09 32 72

Association loi 1901 n° 00189770 P
Siret n° 511 612 715 00017
Code APE n° 9499Z

Président :
M. CAPPADORO Gilles

Réalisation

Bleu ciel communication – Lucille Contejean
Graphiste & webdesigner freelance
www.bleucielcommunication.fr

Maintenance

Frédéric de Caunes
Archabe SAS
www.archabe.fr

Hébergement

SAS OVH – https://www.ovh.com/
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

 

Propriété intellectuelle et marques

Tous les éléments de ce site internet, textes, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos… sont la propriété du Groupement FLE, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits d’auteur et au droit à l’image. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable du Groupement FLE ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.

 

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur le site www.groupement-fle.com le sont à titre informatif. Le Groupement FLE ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Le Groupement FLE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions et absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. D’une manière générale, le Groupement FLE ne pourra être tenue responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site. Les sites extérieurs du Groupement FLE ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et le Groupement FLE décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.